Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 08237 posée par M. Pierre Laffitte

Stages et voyages d'études des salariés à l'étranger

Réponse du ministère : Rapatriés

29/10/1987
Pertinence
Question n° 05150 posée par M. Joseph Raybaud

Reclassement des fonctionnaires rapatriés anciens combattants de 1939-1945

Réponse du ministère : Rapatriés

19/03/1987
Pertinence
Question n° 21713 posée par M. Francis Palmero

Retraite privée des rapatriés d'Outre-mer

Réponse du ministère : Rapatriés

31/01/1985
Pertinence
Question n° 19057 posée par M. Francis Palmero

Prise en compte des cotisations versées au titre des retraites complémentaires acquises en Algérie

Réponse du ministère : Rapatriés

30/08/1984
Pertinence
Question n° 13700 posée par M. Francis Palmero

Création d'une SICAV en faveur des rapatriés

Réponse du ministère : Rapatriés

27/10/1983
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23402 posée par M. Francis Palmero

Ordre du jour des Assemblées: retraite et indemnisation des rapatriés

La question a été retirée pour cause de décès.

02/05/1985
Pertinence
Question n° 18129 posée par M. Francis Palmero

Prêts aux rapatriés: bénéficiaires

La question a été retirée pour cause de décès.

28/06/1984
Pertinence
Question n° 08838 posée par M. Francis Palmero

Commission nationale de contrôle des archives: constitution

La question a été retirée

11/11/1982
Pertinence
Question n° 04825 posée par M. Francis Palmero

Commission nationale du contrôle des archives: constitution

La question est caduque

18/03/1982
Pertinence
Question n° 0033A posée par M. Francis Palmero

Indemnisation des Français spoliés outre-mer

La question est caduque

22/07/1981
Pertinence