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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 28759 posée par M. Francis Palmero
Agrément des entreprises de transports sanitaires: situation en zone rurale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 28760 posée par M. Francis Palmero
Etablissements d'hospitalisation publics: statut des praticiens à plein temps
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 31904 posée par M. Francis Palmero
Hospitalisation privée: respect bilatéral de la règle du conventionnement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 01537 posée par M. Francis Palmero
Statut du clinicat: réforme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 13672 posée par M. Francis Palmero
Implantation dans le secteur public des appareils à résonance magnétique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01459 posée par M. Francis Palmero
Unités temporaires de long séjour: organisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02729 posée par M. Francis Palmero
Secteur privé dans les hôpitaux suppression
La question a été retirée
Pertinence