Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00128 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00821 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Application Vigicrues

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01711 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Services d'incendie et de secours et transition écologique

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

28/07/2022
Pertinence
Question n° 02855 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Réutilisation des eaux usées traitées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

29/09/2022
Pertinence
Question n° 04497 posée par Mme Maryse Carrère

Interdiction de régulation des grands cormorans en eaux libres

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

22/12/2022
Pertinence