Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 32665 posée par M. Francis Palmero

    Professeurs adjoints d'éducation physique et des sports: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33025 posée par M. Victor Robini

    Professeurs adjoints d'EPS: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 33347 posée par M. Francis Palmero

    Professorat d'éducation physique (université de Nice)

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 33909 posée par M. Francis Palmero

    Maître nageur sauveteur: organisation de la profession

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01766 posée par M. Pierre Merli

    Education physique à l'école: carence

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement de l'éducation physique: création de postes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09203 posée par M. José Balarello

    Suppression des sections ski-étude interrégionales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21290 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Programme « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07293 posée par Mme Patricia Demas

    Dossier Parcoursup des lycéens bacheliers porteurs de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10519 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réforme du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé sous contrat

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne