Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 33978 posée par M. Francis Palmero

    Patrimoine architectural: fiscalité

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01727 posée par M. Francis Palmero

    Classement du marché Saint-Germain (Paris VI)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03545 posée par M. Francis Palmero

    Vente aux enchères de l'hymne national

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04826 posée par M. Francis Palmero

    Comité national de vigilance pour la sauvegarde des archives: aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09179 posée par M. Francis Palmero

    Sauvegarde du marché Saint-Germain

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03971 posée par M. José Balarello

    Dégradation du Jardin des Plantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19670 posée par M. José Balarello

    Statut des conservateurs du patrimoine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne