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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 00009 posée par M. Francis Palmero
Négociation de nouvelles conventions internationales pour la prévention de la pollution des mers
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 00055 posée par M. Francis Palmero
Orientation de l'épargne vers les investissements productifs
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00114 posée par M. Francis Palmero
Nécessité de promouvoir une politique européenne de l'éducation et de la culture
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00141 posée par M. Francis Palmero
Développement des loisirs et aménagement du temps
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 00145 posée par M. Francis Palmero
Incidences de l'élection à l'Assemblée européenne sur les travaux du Parlement
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 00077 posée par M. Francis Palmero
Maintien de la peine de mort
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00311 posée par M. Francis Palmero
Plan décennal pour la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00314 posée par M. Joseph Raybaud
Sauvegarde du patrimoine hôtelier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00405 posée par M. Francis Palmero
Bilan de la revalorisation des rentes viagères et perspectives d'avenir de cette forme d'épargne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0033A posée par M. Francis Palmero
Indemnisation des Français spoliés outre-mer
La question est caduque
Pertinence