Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0168S posée par M. Joseph Raybaud

    Seconde carrière des anciens militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02283 posée par M. Joseph Raybaud

    Mesures en faveur des spectacles de cirque

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02306 posée par M. Joseph Raybaud

    Diminution de la nappe du Var

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02308 posée par M. Joseph Raybaud

    Syndicat intercommunal de Levens, Contes, l'Escarène et septième canton de Nice

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02309 posée par M. Joseph Raybaud

    Alpes -Maritimes: route nationale N°202

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02351 posée par M. Joseph Raybaud

    Maintien de services régionaux des postes à Nice

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses