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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 02166 posée par M. Francis Palmero
Relations France-Argentine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02167 posée par M. Francis Palmero
Conclusions de la conférence du droit de la mer
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02168 posée par M. Francis Palmero
Cérémonie en l'honneur des retraités de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02180 posée par M. Francis Palmero
Modification de l'application de la loi Roustan
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02190 posée par M. Francis Palmero
Action de la France auprès des gouvernants de l'ex Cambodge
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 02341 posée par M. Francis Palmero
Mesures en faveur de la profession d'artiste
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02411 posée par M. Francis Palmero
Développement de la culture des truffes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02697 posée par M. Francis Palmero
Fermetures de classes primaires dans les Alpes-Maritimes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02702 posée par M. Francis Palmero
Relations avec Chypre et la Turquie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02703 posée par M. Francis Palmero
Protection des risques atomiques
La question a été transformée.
Pertinence