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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 16750 posée par M. Charles Ginésy
Relance des activités du BTP
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17981 posée par M. Joseph Raybaud
Alpes-Maritimes: emploi dans le secteur du bâtiment
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 27007 posée par M. Joseph Raybaud
Relance de l'activité des entreprises de travaux publics
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26417 posée par M. Joseph Raybaud
Bâtiment et travaux publics: soutien à l'activité et contrôle du chômage
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 12966 posée par M. Francis Palmero
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: travaux publics
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 02090 posée par M. Francis Palmero
Taxe professionnelle: solutions
La question est caduque
Pertinence