Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 00250 posée par M. Francis Palmero

    Incendies de forêt dans la région Provence - Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31238 posée par M. Francis Palmero

    Condamnation des pyromanes: incendies et forêts

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 33726 posée par M. Francis Palmero

    Arboriculture fruitière: exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00366 posée par M. Francis Palmero

    Forestiers sapeurs: mise en place de nouvelles unités

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07998 posée par M. Joseph Raybaud

    Renforcement des moyens de lutte contre les incendies de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0062S posée par M. Joseph Raybaud

    Renforcement des moyens de lutte contre les incendies de forêts

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0075A posée par M. José Balarello

    Moyens de prévention des incendies de forêts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09950 posée par M. Hubert Martin

    Braconnage des cerfs dans le département des Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0990S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Contribution forestière à l'hectare par les communes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne