Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 26726 posée par M. Francis Palmero

    Service du réveil

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27791 posée par M. Victor Robini

    Administration des P et T des Alpes-Maritimes: situation

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 31807 posée par M. Francis Palmero

    Souscriptions P et T: durée de déduction fiscale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 35260 posée par M. Francis Palmero

    Pneus à clous en montagne

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04509 posée par M. Francis Palmero

    Secteur des installations en télécommunications: rôle

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28606 posée par M. Pierre Merli

    Alpes-maritimes: ouverture de cabines de télex public

    La question est caduque

    Pertinence Très forte