Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 00064 posée par M. José Balarello

Etat de la route nationale 98

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 0102S posée par M. José Balarello

Réfection de la route nationale 98 à la hauteur de cap Estel (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Famille

24/08/1989
Pertinence
Question n° 04551 posée par M. José Balarello

Urgence de la modernisation de la route nationale 204

Réponse du ministère : Équipement

27/01/1994
Pertinence
Question n° 12013 posée par M. José Balarello

Travaux routiers prévus sur la RN 204

Réponse du ministère : Équipement

31/08/1995
Pertinence
Question n° 01668 posée par M. José Balarello

Réalisation d'un axe routier traversant les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22542 posée par M. José Balarello

Réalisation d'un axe routier traversant les Alpes-Maritimes

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence
Question n° 22568 posée par M. José Balarello

Projet de traversée des Alpes-Maritimes

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence
Question n° 17776 posée par M. José Balarello

Equipements de la RN 204

La question est caduque

08/07/1999
Pertinence