Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 26227 posée par M. Francis Palmero

Percée sous le Mercantour: réalisation

Réponse du ministère : Environnement

03/05/1978
Pertinence
Question n° 02279 posée par M. Francis Palmero

Classement dans la voirie nationale de certains axes routiers des Alpes Maritimes

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence
Question n° 32198 posée par M. Francis Palmero

Itinéraires conseillés: omission de la route Napoléon

Réponse du ministère : Transports

11/12/1979
Pertinence
Question n° 32199 posée par M. Francis Palmero

Percée au Sud des Alpes: état des études

Réponse du ministère : Transports

11/12/1979
Pertinence
Question n° 11301 posée par M. Francis Palmero

Montant de la dotation globale d'équipement

Réponse du ministère : Intérieur

21/04/1983
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02309 posée par M. Joseph Raybaud

Alpes -Maritimes: route nationale N°202

La question a été retirée

21/09/1978
Pertinence
Question n° 20788 posée par M. Francis Palmero

Péages: législation et réglementation

La question a été retirée pour cause de décès.

06/12/1984
Pertinence
Question n° 22542 posée par M. José Balarello

Réalisation d'un axe routier traversant les Alpes-Maritimes

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence
Question n° 22568 posée par M. José Balarello

Projet de traversée des Alpes-Maritimes

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence
Question n° 17776 posée par M. José Balarello

Equipements de la RN 204

La question est caduque

08/07/1999
Pertinence