Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 26582 posée par M. Francis Palmero

Pensions de retraite: paiement d'avance

Réponse du ministère : Budget

07/06/1978
Pertinence
Question n° 27964 posée par M. Victor Robini

Réorganisation des transports ferroviaires: difficultés des grossistes en fleurs

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 30649 posée par M. Francis Palmero

Ex-agent de la SNCF d'Algérie: médaille d'honneur

Réponse du ministère : Transports

21/06/1979
Pertinence
Question n° 32112 posée par M. Francis Palmero

Ex-cheminots: attribution d'une retraite complémentaire

Réponse du ministère : Transports

30/11/1979
Pertinence
Question n° 01810 posée par M. Francis Palmero

Carte "vermeil": délivrance

Réponse du ministère : Transports

05/02/1981
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02968 posée par M. Francis Palmero

Ligne ferroviaire de Pertuis aux Arcs: état du projet

La question est caduque

07/05/1981
Pertinence
Question n° 11062 posée par M. José Balarello

Dysfonctionnements de la ligne ferroviaire Tende-Nice

La question est caduque

26/02/2004
Pertinence
Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot

Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 28443 posée par M. Philippe Tabarot

Réduction des investissements par SNCF-réseau

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 05404 posée par M. Philippe Tabarot

Département des Alpes-Maritimes débordé par l'explosion de la prise en charge de mineurs migrants

La question a été retirée

23/02/2023
Pertinence