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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 32781 posée par M. Victor Robini
Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme: situation des communes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03637 posée par M. Francis Palmero
Etude pour l'aménagement touristique du territoire en matière de tourisme : bilan
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 25584 posée par M. Pierre Laffitte
Prévention des incendies dans le Midi
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0139G posée par M. Pierre Merli
Désenclavement autoroutier de la côte d'Azur
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08392 posée par M. José Balarello
Etablissement de programmes intégrés dans les DOM-TOM
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0228S posée par M. Pierre Merli
Liaison autoroutière de Nice (Alpes-maritimes) à Grenoble (Isère)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences de l'accroissement de la région parisienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22542 posée par M. José Balarello
Réalisation d'un axe routier traversant les Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22993 posée par M. José Balarello
Maintien du tissu économique et industriel en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20922 posée par M. Marc Daunis
Mise en oeuvre du programme national très haut débit
La question est caduque
Pertinence