Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 27992 posée par M. Francis Palmero

Professorat: situation statutaire

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1978
Pertinence
Question n° 11756 posée par M. Joseph Raybaud

Nombre d'heures de cours non assurées

Réponse du ministère : Éducation

19/05/1983
Pertinence
Question n° 14655 posée par M. Francis Palmero

Statut des proviseurs, censeurs et principaux des lycées et collèges

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1983
Pertinence
Question n° 15222 posée par M. Francis Palmero

Taux de redoublement en classe de sixième

Réponse du ministère : Éducation

26/01/1984
Pertinence
Question n° 17291 posée par M. Joseph Raybaud

Compensations financières des transferts de compétence (Collèges des Alpes-maritimes)

Réponse du ministère : Intérieur

10/05/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17290 posée par M. Joseph Raybaud

Compensation des transferts de compétences (Collèges des Alpes-Maritimes)

La question est caduque

10/05/1984
Pertinence
Question n° 26312 posée par M. José Balarello

Renouvellement des manuels scolaires

La question est caduque

17/10/1985
Pertinence
Question n° 30890 posée par M. Emmanuel Hamel

Collèges : enseignement facultatif des langues et cultures régionales

La question est caduque

01/02/2001
Pertinence
Question n° 12504 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Acquis en sciences au collège

La question est caduque

10/10/2019
Pertinence