Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 32912 posée par M. Francis Palmero

    Europe: heure d'été

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01876 posée par M. Francis Palmero

    Régions frontalières: difficultés des bijoutiers

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00689 posée par M. Francis Palmero

    Importation de vins siciliens: arrêt

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03459 posée par M. Francis Palmero

    Essor touristique: mesures

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10373 posée par M. Francis Palmero

    Tunnel de Mercantour

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01910 posée par M. Francis Palmero

    Importations: interdiction des vins siciliens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28307 posée par M. José Balarello

    Situation des importateurs français de pots d'échappement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne