Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 08092 posée par Mme Christine Herzog
Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 07860 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 06978 posée par Mme Christine Herzog
Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 06792 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 06672 posée par Mme Christine Herzog
Pouvoirs du préfet en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 05394 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05177 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02452 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02396 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02143 posée par M. Jean Louis Masson
Don d'un conseil de fabrique à la commune
La question est caduque
Pertinence