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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0847S posée par M. Fabien Gay
Situation dégradée de l'offre de transport public en Seine-Saint-Denis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0726S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Équipement des motrices de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09511 posée par M. Michel Doublet
Devenir du site d'Aytré (Charente-Maritime) d'Alstom
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 23528 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Réseau ferroviaire européen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20668 posée par M. Jacques Bigot
Renouvellement des trains d'équilibre du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20138 posée par Mme Patricia Schillinger
Renouvellement des trains intercités et devenir des sites d'Alstom-transport
La question est caduque
Pertinence