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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00008 posée par M. Antoine Andrieux
Conséquences du naufrage du pétrolier "Amoco-Cadiz"
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 00111 posée par M. Georges Lombard
Suites données au rapport de la Commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco- Cadiz
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 00112 posée par M. Anicet Le Pors
Suites données au rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 00113 posée par M. Michel Chauty
Suites données au rapport de la Commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 00118 posée par M. Pierre Noe
Suites données au rapport de la commission sénatoriale d'enquête sur le naufrage de l' Amoco-Cadiz
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence