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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 17686 posée par M. Philippe Paul
Remplacement des remorqueurs Abeille Flandre et Abeille Languedoc
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard
Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0165G posée par M. Ernest Cartigny
Pollution de la côte méditerranéenne
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
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Question n° 31264 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration des moyens de prévention et de lutte contre les pollutions : création d'un centre d'étude et d'intervention sur le traitement des sinistres
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0405G posée par M. Alain Gérard
Renforcement des moyens de contrôle des navires
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 09411 posée par M. Franck Dhersin
Abeilles International et risque de vente à un fonds de pension
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence