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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 05437 posée par M. André Vantomme
Modalités d'attribution des bonifications de campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04794 posée par M. Bernard Vera
Campagne double pour les anciens combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04734 posée par M. Daniel Raoul
Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04572 posée par M. Michel Sergent
Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04587 posée par M. Ivan Renar
Attribution de bénéfices de campagne pour les services militaires accomplis durant les combats en Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence