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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 27858 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des patriotes résistant à l'occupation mosellans
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26750 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des patriotes résistant à l'occupation mosellans
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 2152G posée par M. André Reichardt
Situation du convoi militaire bloqué au Burkina Faso
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23100 posée par M. Antoine Lefèvre
Inscription au patrimoine mondial de nécropoles militaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1522S posée par Mme Elsa Schalck
Usage du français dans les instances et les juridictions européennes
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 16137 posée par Mme Esther Sittler
Décret d'application sur l'attribution de la médaille de la défense nationale avec agrafe « essais nucléaires »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23454 posée par M. André Reichardt
Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27030 posée par M. Philippe Richert
Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22536 posée par M. Joseph Ostermann
Fonds spécifique d'indemnisation concernant les anciens incorporés de force d'Alsace et de Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13048 posée par M. Joseph Ostermann
Octroi d'une pension de victime civile de guerre et bénéfice de la préretraite pour les enfants ayant souffert au cours de la Seconde Guerre mondiale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence