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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 20760 posée par Mme Évelyne Didier
Retraite des anciens combattants
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25934 posée par Mme Évelyne Didier
Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 00845 posée par M. Daniel Reiner
Extension des dispositions des décrets du 13 juillet 2000 et du 27 juillet 2004
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01101 posée par Mme Évelyne Didier
Situation des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05347 posée par Mme Évelyne Didier
Médaille de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19561 posée par Mme Évelyne Didier
Promotion des déportés, internés et patriotes résistants à l'Occupation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin
Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle
La question est caduque
Pertinence