Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 05473 posée par Mme Christine Herzog

    Attribution de la carte du combattant aux anciens combattants d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03042 posée par M. Michel Dagbert

    Revendications des anciens combattants ayant servi sur le sol algérien entre juillet 1962 et juillet 1964

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24801 posée par M. Alain Anziani

    Reconnaissance du monde combattant en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21958 posée par M. Didier Marie

    Combattants français appelés en Algérie entre 1962 et 1964

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01953 posée par M. Francis Grignon

    Carte du combattant pour les anciens d'Algérie

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21445 posée par Mme Odette Duriez

    Carte du combattant

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne