Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 25421 posée par M. André Trillard

Demande d'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25663 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

21/12/2006
Pertinence
Question n° 26008 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

Réponse du Ministère de la défense

18/01/2007
Pertinence
Question n° 05387 posée par M. Marcel Rainaud

Conditions d'attribution de la médaille militaire

Réponse du Ministère de la défense

21/08/2008
Pertinence
Question n° 06362 posée par M. Marcel Rainaud

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

27/11/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud

Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud

Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 21152 posée par M. Daniel Percheron

Revendications des anciens combattants

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21445 posée par Mme Odette Duriez

Carte du combattant

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence