Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 11184 posée par M. Louis Nègre

Médaille du monde combattant

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

10/04/2014
Pertinence
Question n° 10258 posée par M. Gérard Le Cam

Avenir des écoles de reconversion professionnelle

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

06/02/2014
Pertinence
Question n° 08715 posée par M. Michel Doublet

Taux de majoration des rentes accordées au titre de l'article L. 222-2 du code de la mutualité pour les anciens combattants

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

17/10/2013
Pertinence
Question n° 08716 posée par M. Daniel Laurent

Réduction du taux de majoration de la rente mutualiste du combattant

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

17/10/2013
Pertinence
Question n° 20199 posée par M. Marcel Rainaud

Refonte du code des pensions militaires d'invalidité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

29/09/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21445 posée par Mme Odette Duriez

Carte du combattant

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21152 posée par M. Daniel Percheron

Revendications des anciens combattants

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud

Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud

Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence