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502 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 494 trouvées
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Question n° 00120 posée par M. Philippe Marini
Octroi du titre de reconnaissance de la nation aux militaires ayant servi en Algérie
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00125 posée par M. Philippe Marini
Combattants et volontaires de la Résistance
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13349 posée par M. Philippe Madrelle
Revalorisation des pensions militaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14906 posée par M. Bruno Retailleau
Revendications des représentants du monde combattant
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15249 posée par M. Philippe Darniche
Evolution du décret n° 2004-751 vis-à-vis de l'ensemble des orphelins de résistants tués au combat, arrêtés et fusillés
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 26939 posée par M. Michel Moreigne
Avenir des délégués à la mémoire combattante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27079 posée par M. Guy Fischer
Absence d'un membre du Gouvernement en charge des anciens combattants et victimes de guerre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud
Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud
Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21152 posée par M. Daniel Percheron
Revendications des anciens combattants
La question est caduque
Pertinence