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1245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1224 trouvées
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Question n° 26680 posée par M. André Bohl
Office national des anciens combattants (effectifs du service départemental de la Moselle)
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 27044 posée par M. Marcel Champeix
Retards dans l'attribution des cartes du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01426 posée par M. Jean Sauvage
Office national des anciens combattants: prêts sociaux
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04773 posée par M. Fernand Lefort
Office National des anciens combattants: composition
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07442 posée par M. Jean Cluzel
Situation des vacataires employés par les services départementaux de l'office national des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 02209 posée par M. Guy Schmaus
Fermetures d'entreprises: aides aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05674 posée par M. Louis Minetti
Financement de l'Office national des anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08200 posée par M. Joseph Raybaud
Retraite mutualiste des anciens combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17372 posée par M. Bernard Barbier
Reconnaissance de la qualité de combattant volontaire de la Résistance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18251 posée par M. Bernard Barbier
Reconnaissance de la qualité de combattant volontaire de la Résistance
La question est caduque
Pertinence