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502 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 490 trouvées
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Question n° 16670 posée par M. Jean Colin
Anciens combattants: organisation de représentations officielles
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02843 posée par M. Paul Girod
Création d'un contingent spécial de la Légion d'honneur au profit des survivants de la Grande guerre
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin
Visite en France du Président de la République sud-africaine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04895 posée par M. André Duromea
Propos tenus lors de la visite du secrétaire d'Etat aux anciens combattants à Lyon (Rhône)
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05617 posée par M. Raymond Poirier
Date des prochaines élections présidentielles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 17878 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Fonctionnaires anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25064 posée par M. André Bohl
Hommage aux anciens combattants d'Indochine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22324 posée par Mme Nelly Olin
Préretraite des anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39959 posée par M. Jean-Marc Pastor
Instauration d'un droit à indemnisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26795 posée par M. Michel Moreigne
Reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole
La question est caduque
Pertinence