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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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841 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 795 trouvées

  1. Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin

    Dissuasion nucléaire française et européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00638 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte des fondations et associations mémorielles dans la gouvernance nationale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27255 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Pour une politique mémorielle volontariste

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

    État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25679 posée par M. Philippe Tabarot

    Droit à réparation aux enfants de Harkis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 28280 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte des fondations et associations mémorielles dans la gouvernance nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26751 posée par M. Jean Louis Masson

    Désinvolture du Gouvernement en matière de réponses aux questions écrites des sénateurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1733S posée par M. Bruno Belin

    « Mort pour le service de la République »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00984 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Absence d'un interlocuteur chargé des anciens combattants au sein du Gouvernement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00987 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Secrétariat d'État aux anciens combattants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

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