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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 22721 posée par M. Gérard César
Devenir des services départementaux de l'ONAC
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23015 posée par M. Jean-Claude Frécon
Cérémonies organisées dans le département de la Loire pour la commémoration du 19 mars 1962
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23160 posée par M. Bernard Fournier
Commémorations en lien avec la guerre d'Algérie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23888 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des « Malgré-Nous »
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24231 posée par M. Jean Louis Masson
Noms à inscrire sur le monument aux morts dans les communes
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27026 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence