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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 24629 posée par M. Jean-François Humbert
Modalités d'inscription des noms des victimes de guerre sur les monuments aux morts communaux
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01706 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02913 posée par M. Jean-Pierre Decool
Signalisation des lieux de mémoire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 27026 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence