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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 21966 posée par M. Yvon Collin
Nombre de militaires ayant participé aux campagnes d'essais nucléaires en Polynésie et au Sahara
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23065 posée par M. André Trillard
Situation des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23258 posée par M. Yves Détraigne
Conséquences en termes de santé publique des essais nucléaires français
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00428 posée par M. Jean Louis Masson
Validation pour la retraite des périodes de transfert en pays ennemi
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 01883 posée par M. Marcel Rainaud
Nouveaux délais pour l'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26963 posée par M. Jean Louis Masson
Pensions militaires d'invalidité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26988 posée par M. Yvon Collin
Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00661 posée par Mme Hélène Luc
Comité de suivi sur les conséquences des essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier
Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16410 posée par Mme Françoise Férat
Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires
La question est caduque
Pertinence