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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 21966 posée par M. Yvon Collin
Nombre de militaires ayant participé aux campagnes d'essais nucléaires en Polynésie et au Sahara
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00765 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un fonds d'indemnisation des victimes de contamination par les essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02753 posée par M. Jean Louis Masson
Alignement des pensions militaires d'invalidité des sous-officiers de gendarmerie sur celles des officiers mariniers
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05951 posée par M. Alain Fauconnier
Fermeture du bloc opératoire de l'Institution nationale des invalides
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16386 posée par M. Jean-Marc Pastor
Revalorisation de l'allocation différentielle de solidarité
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26963 posée par M. Jean Louis Masson
Pensions militaires d'invalidité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26988 posée par M. Yvon Collin
Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00661 posée par Mme Hélène Luc
Comité de suivi sur les conséquences des essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20579 posée par M. Jean Besson
Droit aux soins des anciens combattants et invalides de guerre
La question est caduque
Pertinence