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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0585G posée par M. Nicolas Alfonsi
Commémoration d'Austerlitz
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0587G posée par M. Jean-Pierre Michel
Article 4 de la loi du 23 février 2005 relative aux Français rapatriés
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0247G posée par M. Alain Dufaut
Retraites des anciens combattants
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0447G posée par M. François Aubey
Camps de concentration et 70e anniversaire de la libération d'Auschwitz
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0872G posée par M. Gilbert Roger
Reconnaissance de la nationalité française aux tirailleurs sénégalais
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence