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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 20917 posée par M. Alain Houpert
Dotations pour les hauts lieux de mémoire situés sur des communes rurales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 25440 posée par M. Georges Mouly
Inscription du nom des fusillés pour l'exemple réhabilités sur les monuments aux morts
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25074 posée par M. Georges Mouly
Demande d'inscription sur les monuments aux morts des communes
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24977 posée par M. Georges Mouly
Restauration des monuments aux morts
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24629 posée par M. Jean-François Humbert
Modalités d'inscription des noms des victimes de guerre sur les monuments aux morts communaux
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27026 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence