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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 23888 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des « Malgré-Nous »
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24231 posée par M. Jean Louis Masson
Noms à inscrire sur le monument aux morts dans les communes
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01706 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 27026 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence