Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 22721 posée par M. Gérard César

Devenir des services départementaux de l'ONAC

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

13/04/2006
Pertinence
Question n° 23015 posée par M. Jean-Claude Frécon

Cérémonies organisées dans le département de la Loire pour la commémoration du 19 mars 1962

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

04/05/2006
Pertinence
Question n° 23160 posée par M. Bernard Fournier

Commémorations en lien avec la guerre d'Algérie

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

18/05/2006
Pertinence
Question n° 23888 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des « Malgré-Nous »

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

06/07/2006
Pertinence
Question n° 24231 posée par M. Jean Louis Masson

Noms à inscrire sur le monument aux morts dans les communes

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

24/08/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27026 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence