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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0616S posée par M. Alain Néri

   Attribution de la médaille militaire

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   31/10/2013

   Pertinence

2. Question n° 0566S posée par Mme Michelle Demessine

   Reconnaissance du statut d'anciens combattants aux anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations-unies au Liban

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   19/09/2013

   Pertinence

3. Question n° 0550S posée par Mme Françoise Cartron

   Devenir des écoles de reconversion professionnelle

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   05/09/2013

   Pertinence

4. Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   11/07/2013

   Pertinence

5. Question n° 0927S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

   Inégalité des pensions des tirailleurs africains

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   02/02/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0750S posée par M. Bernard Piras

   Situation de certains orphelins de guerre

   La question a été transformée.

   21/04/2005

   Pertinence