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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 13461 posée par M. Thierry Repentin
Reconnaissance de tous les orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 10912 posée par M. Jean-François Mayet
Indemnisation des pupilles de la Nation, des orphelins de guerre et du devoir
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09768 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Reconnaissance et indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation française
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09790 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Indemnisation des pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09845 posée par M. André Vantomme
Perspectives de réforme de l'indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence