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4108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3932 trouvées
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Question n° 02161 posée par M. Jean Cauchon
Célébration du 60e anniversaire de l'armistice de 1918
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25993 posée par M. Jacques Coudert
Anciens combattants et victimes de guerre: levée de la forclusion
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26040 posée par M. Maurice Schumann
Retraite anticipée des anciens combattants: demande de révision des textes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26060 posée par M. Jean Varlet
Grands invalides en transit sur les aérodromes: difficultés du parcours
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26181 posée par M. Charles Beaupetit
Légion d'honneur: contingent exceptionnel
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 176 trouvées
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Question n° 00048 posée par M. Fernand Lefort
8 Mai considéré comme journée chômée et fériée
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00062 posée par M. Robert Schwint
Orientations de la politique en faveur des anciens combattants
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 27228 posée par M. Joseph Raybaud
Orphelins de guerre infirmes et incurables
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02460 posée par M. Jean Cauchon
Réforme du code des pensions militaires d'invalidité
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 29810 posée par M. Fernand Lefort
Réforme du code des pensions militaires d'invalidité
La question est caduque
Pertinence