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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 159 trouvées
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Question n° 26885 posée par M. Francis Palmero
Policiers ayant servi en Afrique du Nord: retraite
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 27041 posée par M. Marcel Champeix
Combattants d'Afrique du Nord: obtention du bénéfice 100la campagne double
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 27042 posée par M. Marcel Champeix
Opérations d'Afrique du Nord, parution des listes des unités combattantes
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 27044 posée par M. Marcel Champeix
Retards dans l'attribution des cartes du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 27045 posée par M. Marcel Champeix
Militaires ayant contracté une maladie: présomption d'origine pour bénéficier de l'imputabilité au service
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 01692 posée par M. Roger Boileau
Fonctionnaires anciens combattants d'Afrique du Nord: campagne double
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02926 posée par M. André Rabineau
Résistants emprisonnés en Afrique du Nord: revendications
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06391 posée par M. Philippe Machefer
Anciens d'Afrique du Nord: attribution de la carte de combattant
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23868 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la seconde guerre mondiale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25525 posée par M. Jacques-Richard Delong
Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord: participation de l'Etat
La question est caduque
Pertinence