Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 00140 posée par M. André Meric
Prisonniers de guerre déportés au camp de représailles de Rawa- Ruska
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 00203 posée par M. Robert Schwint
Projet de réforme du code des pensions militaires d'invalidité
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 00204 posée par M. Robert Schwint
Pensions militaires d'invalidité
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 00206 posée par M. Jean Cluzel
Réforme du code des pensions militaires d'invalidité
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 00210 posée par M. René Touzet
Eventuelle modification du régime des pensions militaires d'invalidité
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00048 posée par M. Fernand Lefort
8 Mai considéré comme journée chômée et fériée
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00062 posée par M. Robert Schwint
Orientations de la politique en faveur des anciens combattants
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00474 posée par M. André Meric
Situation des évadés de guerre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0141A posée par M. Marc Boeuf
Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0026A posée par M. Jacques Habert
Réduction sur les billets d'avion pour les anciens combattants français résidant à l'étranger, invalides de guerre
La question a été retirée
Pertinence