Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 117 trouvées
-
Question n° 02161 posée par M. Jean Cauchon
Célébration du 60e anniversaire de l'armistice de 1918
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 02196 posée par M. Abel Sempe
Règlement du cas des victimes de la déportation du travail
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 02422 posée par M. Fernand Lefort
Commémoration du 8mai 1945
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 02638 posée par M. Jean Cluzel
Préparation de mesures financières pour 1981 en faveur des anciens combattants
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 02704 posée par M. Pierre Vallon
Egalité de traitement des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 02460 posée par M. Jean Cauchon
Réforme du code des pensions militaires d'invalidité
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02647 posée par M. Jean Cluzel
Mesures en faveur des anciens combattants et victimes de guerre
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0043S posée par M. Jean Cluzel
Indexation des pensions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0227S posée par M. Philippe Machefer
Création d'un grand musée national ou européen de la résistance
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 0390S posée par M. Henri Caillavet
Conditions d'attribution des titres de résistance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence