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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 26680 posée par M. André Bohl
Office national des anciens combattants (effectifs du service départemental de la Moselle)
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 27044 posée par M. Marcel Champeix
Retards dans l'attribution des cartes du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13577 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Veuves d'anciens combattants: bénéfice des services de l'ONAC
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13594 posée par M. Roland du Luart
Attribution aux veuves d'anciens combattants de la qualité de ressortissantes de l'office national des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16388 posée par M. Jean-Marc Pastor
Fonctionnement de l'ONAC
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence