Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 02161 posée par M. Jean Cauchon

    Célébration du 60e anniversaire de l'armistice de 1918

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27108 posée par M. Jean Cauchon

    Opérations d'Afrique du Nord: parution des listes d'unités combattantes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30281 posée par M. Jean Cauchon

    Militaire appelé maintenu sous les drapeaux à la suite d'un accident: indemnisation du salaire perdu

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 30764 posée par M. Jean Cauchon

    Anciens combattants: pénalisation pour l'allocation chômage

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34029 posée par M. Jean Cauchon

    8 mai: inscription d'une proposition de loi à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02460 posée par M. Jean Cauchon

    Réforme du code des pensions militaires d'invalidité

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11826 posée par M. Jean Cauchon

    Publications de presse des associations d'anciens combattants: exonération de la TVA

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01885 posée par M. Jean Cauchon

    Orphelins de guerre et emplois réservés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible