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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0271S posée par M. André Vallini
Organisation du secours en montagne
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 1207S posée par M. Joël Guerriau
Politique gouvernementale de sécurité en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
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Question n° 00251 posée par M. André Vallini
Mise en oeuvre de la loi n° 2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence