Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost

Coût de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08587 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conditions d'attribution des bourses d'études

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/11/1987
Pertinence
Question n° 03408 posée par M. Gérard Gaud

Mesures législatives ou réglementaires en faveur des étudiants issus de familles modestes

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1989
Pertinence
Question n° 06784 posée par M. Jacques Sourdille

Modalités de versement des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1989
Pertinence
Question n° 07494 posée par M. Edouard Le Jeune

Mensualisation du paiement des bourses d'études de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

14/12/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21401 posée par M. Philippe Darniche

Conditions d'attribution des bourses d'enseignement supérieur

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 16640 posée par M. Daniel Laurent

Bourse au mérite

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16649 posée par M. Alain Houpert

Bourse au mérite

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16979 posée par M. Jean-Marie Morisset

Bourses au mérite

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 16925 posée par M. Michel Canévet

Bourses pour les nouveaux étudiants

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence