Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

Question n° 01492 posée par M. Roland Grimaldi

Universités: augmentation des droits d'inscription

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01846 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des droits d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02715 posée par M. Roland Grimaldi

Universités: augmentation des droits d'inscription

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

18/09/1986
Pertinence
Question n° 01168 posée par M. Bernard Legrand

DEUG de Breton celtique

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1988
Pertinence
Question n° 09964 posée par M. Jean Arthuis

Modalités de calcul pour l'attribution des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09835 posée par M. André Lejeune

Affiliation des étudiants à la sécurité sociale

La question a été retirée pour cause de décès.

30/07/2009
Pertinence
Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco

Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 16133 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accueil des étudiants étrangers en France pour la prochaine rentrée universitaire

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16925 posée par M. Michel Canévet

Bourses pour les nouveaux étudiants

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 21024 posée par M. Jean-Claude Tissot

Réforme de la première année des études de santé

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence